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Page créée le 05.11.2008

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Page mise à jour le 02.05.2017

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Objectifs du site

Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention qui souhaitent engager une démarche de substitution des substances chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans leur établissement, ce site a pour objectif de faire connaître les actions réalisées, les travaux en cours et l’avancée de la recherche dans le domaine de la substitution. En offrant plusieurs niveaux d’information, il doit permettre d’aider ces différents acteurs à rechercher des solutions alternatives à l’utilisation de substances CMR de catégories 1A et 1B. 

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Actualités

Actualités générales

Consultation publique sur l’évaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le perchloroéthylène

Mise en consultation des travaux d’expertise relatifs à l’évaluation des indicateurs biologiques d’exposition et la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le perchloroéthylène...

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Publications

Publication de recommandations de VLEP pour plusieurs agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) par l’Anses

L’Anses a publié en juillet 2017 un avis émettant des recommandations en vue de fixer des valeurs limites d’exposition professionnelle pour plusieurs agents CMR

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L’INRS met à disposition un outil recensant les substances cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction (CMR) faisant l’objet d’une classification harmonisée européenne

Mise à disposition d’un fichier Excel recensant les substances classées CMR 1A, 1B et 2 selon le règlement CLP

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Fiches de substitution par utilisation

Les auteurs du site internet Solub ont mis à disposition des fiches de substitution pour douze activités ou opérations spécifiques utilisant des solvants organiques. Elles présentent de façon synthétique des solutions de...

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Réglementation

Publication de la 10ème ATP du règlement CLP

Le règlement (UE) n°2017/776 du 4 mai 2017 et (UE) modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à...

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Publication des 8 et 9èmes ATP du règlement CLP

Les règlements (UE) n°2016/918 du 19 mai 2016 et (UE) n°2016/1179 du 19 juillet 2016 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen et du Conseil...

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Boîte à outils

Recherche avancée
Les exemples de substitution en 3 clics :
Ou entrez votre code NAF (4 chiffres et 1 lettre, sous la forme : 00.00A)

Vous pouvez télécharger la dernière lettre d'information


Septembre 2016

La brochure ci-contre, téléchargeable, a été réalisée en partenariat avec la CNAMTS. Elle décrit les enjeux et le fonctionnement du site substitution-cmr.

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Substances mises à jour

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