Rapports

Le Toxics Use Reduction Institute (TURI) a conduit une étude comparative de 7 substituts au perchloroéthylène utilisés dans le nettoyage à sec - 2012.

L’Anses a été saisie le 28 mars 2012 par la Direction générale de prévention des risques pour réaliser un appui technique concernant la connaissance des propriétés de danger des substituts au perchloroéthylène dans le nettoyage à sec.

Le 15 décembre 2014, l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (OSHA) a publié un rapport de l’observatoire européen des risques portant sur les différents outils d’évaluation de l’exposition à des facteurs de risques de cancer.

Document réalisé par Chantal Dion (Service de la recherche IRSST), Guy Perrault (consultation en R&D et expertise en SST), Charles Beaudry, Michel Gérin, Denis Bégin et Jérôme Lavoué (Département de santé environnementale et santé au travail, Université de Montréal) - Mars 2013.
Ce document fournit aux acteurs en santé au travail, un bilan de connaissances permettant de « cibler les actions de prévention relatives à l’exposition de la silice cristalline dans le secteur de la construction ». La question de la substitution y est également abordée.

Toxics Use Reduction Institute et University of Massachusetts Lowell, juin 2006.
Cette étude présente les usages et les alternatives recensées pour 5 substances chimiques : le plomb, le chrome hexavalent, le DEHP, le perchloroéthylène et le formaldéhyde. L’impact socio-économique de la substitution de ces substances dans l’état du Massachussets a également été évalué.

Une étude menée conjointement par les services prévention des Carsat Bretagne et Pays de Loire, dont le laboratoire interrégional de chimie de l'ouest (LICO), et les services interentreprises de santé au travail (SIST) de la région des Pays de la Loire, a permis de recueillir un certain nombre de données sur l'exposition des salariés dans plusieurs secteurs d'activité, sur les sources d'émissions, sur les tâches à risques et sur les moyens de supprimer ou d'atténuer l'exposition des salariés.

Cette note présente les principales technologies de substitution du perchloroéthylène utilisé dans le nettoyage à sec traditionnel, ainsi que la réglementation et les pratiques à l’étranger.

Le Toxics Use Reduction (TUR) est un outil d'aide dans la prévention des cancers professionnels. Le TUR met l'accent sur la réduction des utilisations des substances chimiques cancérogènes en améliorant les procédés de farications industriels et en adoptant des solutions alternatives plus sûres.

L’ECHA a publié un rapport concernant les résultats d’une étude sur l’estimation des coûts de substitution de six substances préoccupantes.

L'ETUI publie un rapport qui analyse l’histoire et les causes des cancers provoqués par le travail et fournit des outils pour une prévention collective. Il s’adresse aux scientifiques, acteurs de la santé publique et responsables politiques.

L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié un premier rapport sur les substances CMR enregistrées au titre du règlement REACH ou notifiées au titre du règlement CLP. Le rapport fait le point sur les informations dont dispose l’Agence au mois d’avril 2012.

L'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié le 19 janvier 2015 un rapport sur les substances CMR.

L'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) a chargé les scientifiques Dick Heederick et G.B.G.J. (Frits) van Rooy de l'Université d'Utrecht aux Pays-Bas ainsi que Pete Watts de BIBRA Toxicology Advice & Consulting Ltd. au Royaume-Uni de réaliser cette revue - juillet 2010.
Cette revue de la littérature a été réalisée sur la cancérogénicité au trichloroéthylène depuis 1995. Les scientifiques réalisant cette revue, ont ainsi examiné les documents afin de déterminer si les conclusions devaient être modifiées depuis que les experts du CIRC avaient classé cette substance.

Denis Bégin et Michel Gérin, Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail, mai 1995.
Cette étude produit un bilan des connaissances sur la substitution des solvants, substances toxiques présentes fréquemment en milieu de travail. La substitution de ces solvants peut consister à les remplacer par un produit moins dangereux, ou bien les supprimer en changeant de procédé.