Guides et brochures

Cette fiche repère de l’INCA présente des données sur la classification des substances chimiques selon la règlementation européenne, selon le CIRC. Elle décrit également les sources d’exposition, les voies de contamination, l’impact sanitaire, les dispositions réglementaires vis-à-vis de ces substances.

L’Association pour la recherche sur le cancer (ARC) en partenariat avec l’association des accidentés de la vie (FNATH) publient une brochure abordant l’ensemble des thèmes autour du cancer professionnel de manière à mieux comprendre et à faire reconnaître ces maladies professionnelles.

Le service de médecine préventive du centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne de la région Ile de France (CIG Petite couronne) a mis à jour en juin 2013 sa première plaquette intitulée « cancers professionnels et collectivités territoriales ».

Le service de médecine préventive du centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne) a publié en avril 2014 un guide opérationnel pour prévenir les risques engendrés par l’amiante.

Cette brochure, destinée aux professionnels de santé, indique quelques chiffres sur les cancers professionnels. Elle renseigne également les professions ou secteurs d’activités qui peuvent présenter un risque d’exposition professionnelle.

Cette fiche repère de l’INCA présente des données sur environnement et cancer : quelques chiffres sur la part de cancers liés à l’environnement, les liens de causalité entre certaines expositions et des cancers, les facteurs et les mécanismes en jeu…

En octobre 2012, la Carsat Nord-Picardie, la CNAMTS, la Direccte Nord-Pas-de-Calais, avec le concours de partenaires régionaux, ont publié une étude intitulée « Entretien et réparation de véhicules : constats et actions de prévention face au risque chimique ».

Ce guide, réalisé par l’INRS, vise à informer et à donner des conseils de prévention pour la réalisation de travaux d’entretien et de maintenance pouvant exposés les salariés aux FCR. Il présente également quelques matériaux de substitution aux FCR.

La FIPEC, dans le cadre d’une convention signée avec la Direction générale du travail (Ministère), la CNAMTS et l’INRS, attire l’attention de ses adhérents sur la nécessité d’appliquer la réglementation spécifique à la prévention du risque CMR en milieu professionnel.

Publié par l'INRS, ce guide a pour objectif d'aider les entreprises et les donneurs d'ordre dans leur analyse des risques professionnels et de les accompagner dans la mise en oeuvre de la prévention lors des interventions sur les peintures contenant du plomb.

Fruit d’une collaboration pluridisciplinaire de l’ensemble des acteurs du réseau de prévention (DIRECCTE, CARSAT, ARACT Picardie, ASMIS SST, Institut d’Ingénierie de la Santé - UPJV), ce guide pratique a pour objectif de sensibiliser et d’aider les entreprises dans la prévention des risques chimiques et notamment des risques liés aux produits CMR.

En 2011, l’INRS a créé une brochure sur la substitution des agents chimiques dangereux présentant ce qu’est la substitution, ce qui doit être substitué, comment faire et réussir une substitution ainsi que ses avantages.

Cet aide-mémoire juridique donne l'ensemble de la réglementation relative aux tableaux des maladies professionnelles. Il reproduit l'intégralité des tableaux de maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale. Les données sont à jour en janvier 2012.

Un groupe de travail régional a lancé une grande opération d’identification des substances CMR dans les principaux produits utilisés en peinture carrosserie. Ce groupe était constitué de 5 Services Inter-entreprises de Santé au Travail, la Copma, la Direccte et la Carsat Alsace Moselle. Les conclusions de ces travaux sont décrites dans deux documents.

Une recherche documentaire exhaustive a été effectuée dans sept bases de données bibliographiques et sur les sites Web d’organismes de plusieurs pays. Divers mots-clés se rapportant à la substitution et à la comparaison des produits chimiques dangereux ont été utilisés pour effectuer la recherche.

L’inspection du travail Nord-Pas de Calais, la CRAM Nord-Picardie et les services de Santé au Travail ont mené une action de prévention concernant les CMR. Les produits CMR les plus rencontrés étant les peintures CMR notamment dans la métallurgie et le travail des métaux.

La Carsat Pays de la Loire et l'Union Nationale des Artisans des Métiers de l'Ameublement publient à destination des artisans et des très petites entreprises une brochure concernant les risques associés aux poussières de bois et les moyens de prévention existants.

En octobre 2012, l’INRS en partenariat avec la CNAMTS a réédité sa brochure ED 992 « Agir aujourd’hui pour éviter les cancers de demain ». Celle-ci revient sur les principales informations concernant les cancers professionnels et sur le rôle des divers acteurs en matière de prévention.

La brochure ED 976, publiée en avril 2012 par l’INRS, présente la liste des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction par l’Union Européenne. Ces substances figurent à l’annexe VI du règlement n°1272/2008 dit règlement CLP.

La brochure de la DIRRECTE des Pays de la Loire, intitulée « Travail et produits chimiques : liaisons dangereuses », traite les problématiques les plus courantes au sujet des agents chimiques dangereux et les CMR.

En septembre 2013, l’INRS a publié la brochure ED 6150 intitulée « Travaillez avec des produits chimiques. Pensez prévention des risques ! ». A destination des salariés, elle aborde l’exposition aux risques chimiques et les dommages possibles pouvant affecter leur santé.

En juillet 2012, l’INRS a mis à jour sa brochure ED 984 qui regroupe, dans un tableau unique, les différents agents, y compris cancérogènes, pour lesquels le ministère chargé du Travail a publié les VLEP.

Un document de sensibilisation a été produit par l'IRSST afin de faire état de la problématique des cancers d’origine professionnelle et présenter une démarche pour identifier les cancérogènes présents dans les milieux de travail, évaluer les risques et mettre en place les moyens de prévention appropriés.