L'implication de l'Anses

A la fin de l’année 2006, l’Agence a engagé une étude sur la substitution des agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) de catégories 1A et 1B (classement de l’Union européenne).

Cette étude fait suite à une demande de la Direction Générale du Travail pour contribuer à l’action 4.9 du Plan Santé Travail (2005-2009) : «  Promouvoir le principe de substitution des substances chimiques les plus dangereuses (CMR)  ».

Elle a pour principal objectif d’améliorer la démarche de substitution des substances CMR 1A et 1B.

Une première enquête (2008-2009) a permis d'étudier 23 substances CMR prioritaires de catégories 1A et 1B. A ces 23 substances prioritaires, ont été ajoutées les substances faisant l'objet, au sein de l'Anses, d'études spécifiques.

Une deuxième enquête (2009-2010) a permis d'étudier 56 autres substances CMR de catégories 1A et 1B. Cette enquête est actuellement en cours de finalisation.

La substitution des CMR est devenue une mission permanente pour l'Anses en 2010. La poursuite des actions engagées sur l’incitation et l’aide à la substitution est clairement énoncée dans le plan santé travail 2 (action 11). C'est pourquoi l'Anses envisage courant 2011 de poursuivre ses travaux en relançant une nouvelle enquête et en approfondissant les exemples de substitution déjà publiés.