Un groupe de travail, composé d’experts dans différents domaines en lien avec la substitution ou les CMR (chimistes, toxicologues, médecins du travail, ingénieurs dans le domaine de la prévention, …) a été constitué pour participer à la mise en œuvre de cette étude.
82 agents chimiques classés CMR de catégories 1A et 1B par l’Union Européenne, présélectionnés à partir de données issues de l’inventaire des procédés et agents chimiques CMR réalisé par l’INRS en 2005, ont fait l’objet d’une hiérarchisation grâce à l’outil d’aide à la décision SIRIS. Le groupe de travail s’est fixé pour objectif d’engager rapidement des études approfondies sur une première sélection de 22 substances (le numéro entre crochets correspond au numéro CAS de la substance) :
acrylamide [79-06-1]
benzène [71-43-2]
benzo[a]pyrène [50-32-8] *
1,3-butadiène [106-99-0]
carbonate de nickel [3333-67-3]
chlorure de cadmium [10108-64-2]
chromate de plomb [7758-97-6]
chromate de potassium [7789-00-6]
C.I. Pigment Red 104 (rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb) [12656-85-8]
C.I. Pigment Yellow 34 (jaune de sulfochromate de plomb) [1344-37-2]
dichlorure de cobalt [ 7646-79-9 ]
dichlorure de chromyle [14977-61-8]
dinitrotoluène [25321-14-6]
dichromate de sodium anhydre [10588-01-9]
glycidol [556-52-5]
hydrazine [302-01-2]
oxyde d'éthylène [75-21-8]
oxyde de propylène [75-56-9]
sulfate de diéthyle [64-67-5]
sulfate de nickel [7786-81-4]
trichloroéthylène [79-01-6]
trioxyde de chrome VI [1333-82-0]
Ces substances ont fait l’objet d’investigations, d’études et de recherches bibliographiques afin de recenser d’une part les secteurs d’activité et procédés dans lesquelles elles sont utilisées en France, et d’autre part les produits ou procédés de substitution existants.
(*) Le benzo[a]pyrène, compte tenu de sa production et de son utilisation très faibles en tant que tel (il est essentiellement formé lors de la combustion incomplète de matériaux organiques), est traité de manière spécifique.
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