shithd.organalscat.netanalscat.orgbdsmhd.net

Vous êtes ici :

Page créée le 05.11.2008

|  -

Page mise à jour le 06.12.2013

Augmenter la taille du texte-Diminuer la taille du texte|Imprimer cette page|

Comment partager votre expérience ?

L’objectif du site est de favoriser le partage d’expériences en matière de substitution de substances CMR de catégories 1A ou 1B entre différentes entreprises.

Le site sera d’autant plus riche et intéressant que chacun y apportera son expérience à partager, que cette expérience ait aboutie à une substitution concrète ou à un échec qu’il conviendrait à un autre utilisateur de ne pas renouveler.

Vous avez substitué une substance CMR de catégorie 1A ou 1B dans votre entreprise et vous souhaitez faire partager votre expérience ?

Plusieurs moyens s’offrent à vous pour cela :

1 - Sur le site :

Ce formulaire existe sous deux formes :

- une forme courte qui vous permet de renseigner les informations minimum nécessaires pour être contacté ultérieurement par l’Anses. Celle-ci élaborera ensuite avec vous une « fiche de substitution » qui pourra être mise en ligne sur le site, par le biais d’un entretien téléphonique ;

- une forme longue qui vous permet de transmettre directement toutes les informations nécessaires à l’Anses pour constituer une « fiche de substitution ».

Dans ces deux cas, la transmission de vos informations n’engendre pas une mise en ligne immédiate de votre exemple de substitution qui sera étudié et remis en forme par l’Anses avant sa publication sur le site.

2 - Avec l’ingénieur-conseil ou le contrôleur de sécurité de votre CARSAT :

L’Anses et le réseau des CARSAT (par l’intermédiaire de la CNAMTS) ont des préoccupations communes en matière de prévention des cancers professionnels.

Dans ce cadre, elles ont signé une convention permettant le partage d’informations sur la problématique de la substitution des CMR, et notamment en ce qui concerne les expériences d’entreprises.

Informez l’ingénieur-conseil ou le contrôleur de sécurité de votre CARSAT de votre expérience de substitution et/ou de votre souhait de le partager afin qu’il en fasse part à l’Anses.

L’Anses prendra contact avec vous pour élaborer une « fiche de substitution » sur la base de votre expérience, qui pourra être mise en ligne sur le site.

La transmission de vos informations n’engendre pas une mise en ligne immédiate de votre exemple de substitution qui sera étudié et remis en forme par l’Anses avant sa publication sur le site.

3- Sur le site Catsub :

Le site danois www.catsub.eu  est un catalogue d’exemples de substitutions de substances dangereuses fournis par des entreprises, l’Inspection du Travail et les services de santé du Danemark. Il a vocation à recueillir des exemples au niveau international. A ce jour, il dispose d’exemples en danois dont certains sont traduits en anglais, en allemande et en français.

Grâce à une collaboration avec l’Anses qui a permis la traduction de la quasi-totalité du site en français, vous pouvez par conséquent y déposer votre exemple de substitution dans cette langue.

L’Anses se chargera d’en traduire un résumé en anglais afin qu’il puisse être également consulté par des utilisateurs non francophones.

Avant de déposer votre exemple sur www.catsub.eu veuillez prendre connaissance des informations suivantes :

  • L'Anses n'est pas à l'origine du site www.catsub.eu Elle ne se prononce pas sur la pertinence des exemples mis en ligne sur ce site. Elle souhaite uniquement le porter à la connaissance des utilisateurs de son site www.substitution-cmr.fr car ces deux sites ont pour objectif commun de promouvoir le partage d'expériences sur la substitution.
  • Le gestionnaire du site www.catsub.eu est la société anonyme : Jobliv Danmark as, société de conseil danoise. Les modalités de contrôle exercées par cette société pour la mise en ligne des fiches concernent uniquement l'identité du déclarant et non la validation du contenu des exemples. L'ensemble des informations contenues dans les exemples mis en ligne sont de la seule et unique responsabilité du déclarant. 

Connectez vous sur la page d’accueil du site : 

  • Demandez votre mot de passe en cliquant sur le lien correspondant.
  • Remplissez le formulaire proposé.

Lorsque vous déposez un exemple sur le site www.catsub.eu  ce dernier est publié en l’état.

Boîte à outils

Recherche avancée
Les exemples de substitution en 3 clics :
Ou entrez votre code NAF (4 chiffres et 1 lettre, sous la forme : 00.00A)
Afsset

Créé par l’Anses, ce
site est soutenu par le
ministère chargé du travail

Ministère chargé du travail