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Page créée le 01.09.2010

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Page mise à jour le 17.10.2013

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Introduction

La substitution des CMR

Les substances chimiques seules ou en mélanges peuvent présenter divers effets pour la santé humaine. Certaines sont dites « CMR », car elles présentent un caractère cancérogène, mutagène, ou toxique pour la reproduction. Au regard des dangers qu’elles présentent, ces substances et mélanges classés sont soumis à des réglementations restrictives notamment dans le domaine du travail. La prévention du risque chimique sur les lieux de travail se fonde ainsi prioritairement sur le remplacement d’un produit dangereux par un produit non ou moins dangereux (substitution). Dans le cas des agents CMR avérés, la substitution doit être recherchée systématiquement ce qui revient à proscrire l’emploi de ces agents en milieu professionnel, sauf en cas d’impossibilité technique dûment motivée par l’employeur.

Dans ce contexte, l’Anses a engagé à la fin de l’année 2006, une étude sur la substitution des agents chimiques CMR de catégories 1A et 1B (selon le règlement CLP). Cette étude fait suite à une demande de la Direction Générale du Travail pour contribuer à l’action 4.9 du Plan Santé Travail (2005-2009) : «  Promouvoir le principe de substitution des substances chimiques les plus dangereuses (CMR)  ». Elle a pour principal objectif d’améliorer la démarche de substitution des substances CMR 1A et 1B. 

Les recherches et études menées ont permis :

  • d’identifier les différents secteurs d’activité et des procédés dans lesquels les substances CMR de catégories 1A et 1B sont utilisées en France.
    • d’identifier les substitutions (par des substances, des mélanges ou des procédés) mises en place, abandonnées, en cours de recherche ou de développement dans ces différents secteurs d’activité.

    La substitution des CMR est devenue une mission permanente pour l'Anses en 2010. La poursuite des actions engagées sur l’incitation et l’aide à la substitution est clairement énoncée dans le plan santé travail 2 (action 11). Pour obtenir plus d'informations sur la méthodologie de travail de l'agence, nous vous invitons à consulter la rubrique Approfondir/L'implication de l'Anses.

    Nous vous invitons également à consulter la rubrique FAQ pour en savoir plus sur l’objet de ce site, pourquoi il a été conçu, comment il fonctionne, quelles seront ses évolutions, etc.

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