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Page créée le 05.11.2008

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Page mise à jour le 18.05.2016

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Objectifs du site

Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention qui souhaitent engager une démarche de substitution des substances chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans leur établissement, ce site a pour objectif de faire connaître les actions réalisées, les travaux en cours et l’avancée de la recherche dans le domaine de la substitution. En offrant plusieurs niveaux d’information, il doit permettre d’aider ces différents acteurs à rechercher des solutions alternatives à l’utilisation de substances CMR de catégories 1A et 1B. 

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Actualités

Actualités générales

Publication de la plaquette du site substitution CMR

L’Assurance maladie (CNAMTS) et l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) ont mis à jour en mars 2016 la brochure décrivant le site www.substitution-cmr.fr

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Le site substitution-cmr.fr se dote d’une lettre d’information

Professionnels, acteurs de la prévention ou tout simplement intéressé par nos thématiques de travail… grâce à la lettre d’information du site substitution-cmr.fr, retrouvez tous les 3 mois dans votre boîte mail l’essentiel de...

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Publications

Les expositions aux cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR)

Le 15 octobre 2015, la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) a publié un document sur les expositions aux produits chimiques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques en effectuant un...

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Nouvelles fiches pour substituer les cancérogènes

Publication par l’INRS en décembre 2015 de quatre nouvelles fiches d’aide à la substitution (FAS) et actualisation de 17 fiches déjà existantes.

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Réglementation

Le code du travail s’aligne sur le règlement CLP

Publication au Journal Officiel des décrets n°2015-612 et n°2015-613 du 3 juin 2015 relatifs à la transposition de la directive européenne 2014/27/UE et modifiant le code du travail afin de l’aligner sur le règlement (CE)...

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Publication de la 7ème ATP du règlement CLP

Le règlement (UE) n°2015/1221 du 24 juillet 2015 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à...

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Boîte à outils

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Les exemples de substitution en 3 clics :
Ou entrez votre code NAF (4 chiffres et 1 lettre, sous la forme : 00.00A)

Vous pouvez télécharger la dernière lettre d'information


Janvier 2016

La brochure ci-contre, téléchargeable, a été réalisée en partenariat avec la CNAMTS. Elle décrit les enjeux et le fonctionnement du site substitution-cmr.

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Substances mises à jour

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