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Page créée le 05.11.2008

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Page mise à jour le 24.11.2014

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Objectifs du site

Objectifs du site

Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention qui souhaitent engager une démarche de substitution des substances chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans leur établissement, ce site a pour objectif de faire connaître les actions réalisées, les travaux en cours et l’avancée de la recherche dans le domaine de la substitution. En offrant plusieurs niveaux d’information, il doit permettre d’aider ces différents acteurs à rechercher des solutions alternatives à l’utilisation de substances CMR de catégories 1A et 1B.

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Actualités

Actualités générales

Consultation publique sur la recommandation de valeurs limites pour plusieurs substances classées CMR

Mise en consultation des travaux d’expertise relatifs à la recommandation de valeurs limites, pour le cobalt et ses composés, pour le di-n-butyl-phtalate et le benzylbutyl phtalate en milieu de travail.

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Le site substitution-cmr.fr se dote d’une lettre d’information

Professionnels, acteurs de la prévention ou tout simplement intéressé par nos thématiques de travail… grâce à la lettre d’information du site substitution-cmr.fr, retrouvez tous les 3 mois dans votre boîte mail l’essentiel de...

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Événements

Colloque sur les cancers professionnels

Ce colloque, organisé par l’INRS, a pour thème « Cancers professionnels : nouveaux enjeux pour la prévention ».

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Publications

Avis de l’Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition au cobalt et ses composés en milieu professionnel

L’Anses a été saisie le 12 juin 2007 par la Direction générale du travail (DGT) afin de mener les travaux d’expertise nécessaires à la fixation de valeurs limites d’exposition professionnelle pour le cobalt et ses...

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Réglementation

Inscription de 9 substances à l’annexe XIV du règlement REACH

Le règlement (UE) n°895/2014 modifie l’annexe XIV du règlement REACh (CE) n°1907/2006 avec l’inclusion de nouvelles substances.

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Publication de la 6ème ATP du règlement CLP

Le règlement (UE) n°605/2014 du 5 juin 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage...

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Boîte à outils

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Les exemples de substitution en 3 clics :
Ou entrez votre code NAF (4 chiffres et 1 lettre, sous la forme : 00.00A)

Vous pouvez télécharger la dernière lettre d'information


Novembre 2014

La brochure ci-contre, téléchargeable, a été réalisée en partenariat avec la CNAMTS. Elle décrit les enjeux et le fonctionnement du site substitution-cmr.

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Substances mises à jour

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